ACCORDS

Vous trouverez sur cette page tous les accords applicables dans le tout Groupe Thales.

Accord sur les Dispositions Sociales (signé le 23/11/2016 + 12 avenants) – voir le site Thadis

Accord sur l’Evolution de la Croissance et de l’Emploi (signé le 23/02/2017)

Accord sur le CET (signé le 23/02/2017)

Accord sur l’Intéressement (signé le 23/02/2017)

Accord « Loi Rebsamen » (signé le 20/07/2016)

Accord Services Santé au Travail (signé le 23/11/2015)

Accord Moyens des Intercentres (signé le 23/11/2015)

Accord Durée des mandats (signé le 23/11/2015)

Accord Télétravail (signé le 24/04/2015)

Accord Droit Syndical et Dialogue Social (signé le 18/11/2014) + Avenant n°1 (signé le 23/02/2017)

Accord Handicapés 2015 à 2017 (signé le 11/07/2014)

Accord sur la Qualité de Vie au Travail (signé le 04/02/2014)

Accord dit « Contrat de Génération » (signé le 23/07/2013) + Avenant (signé le 30/06/2016)

Accord Anticipation (signé le 26/04/2013) + Avenant n°1 (signé le 09/02/2016)

Accord d’harmonisation des taux ARRCO (signé le 20/12/2012)

Accord CIE (signé le 15/10/2008) + Avenant n°2 (signé le 12/06/2015)

Accord Comité Groupe Thales

Accord de Participation des salariés aux résultats des sociétés du Groupe Thales

Accord sur le Plan d’Epargne Retraite COllectif (PERCO) (signé le 17/10/2007)

Convention déplacements des salariés (signée le 05/09/1989)

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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